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PUBLICATIONS À LIRE ET/OU À TÉLÉCHARGER

CONTACT

Service communication
Véronique Dujon
Tel. 03.86.80.50.58
Courriel : v.dujon@serein-armance.fr
Élu référent : Philippe Guinet-Baudin (vice président)

SUBVENTIONS POUR LES ASSOCIATIONS

Pour qu’une association puisse prétendre à une subvention dans l’année, elle doit déposer un dossier de demande complété, signé et accompagné des pièces justificatives avant le 31 janvier.

Documents à télécharger DOSSIER DE DEMANDE DE SUBVENTION à remplir et à retourner par mail ou par courrier à la CCSA

Documents à télécharger RÈGLEMENT D’ATTRIBUTION DES SUBVENTIONS

TERRITOIRE - BULLETIN D'INFORMATIONS DE LA CCSA

Documents à télécharger  N° 7  (05 / 2019)

Documents à télécharger  N° 6  (09 / 2018)

Documents à télécharger  N° 5   (09 / 2017)

STATUTS DE LA CCSA

Ils précisent la composition, fixent l’organisation et les compétences attribuées à la CCSA. Les compétences sont attribuées par la loi (compétences obligatoires) ou transférées par les communes (compétences facultatives).

Documents à télécharger STATUTS DE LA CCSA

RAPPORTS ANNUELS

Chaque année, les conseillers communautaires reçoivent des rapports retraçant l’activité de l’établissement et du service déchets.

Documents à télécharger RAPPORT DÉCHETS 2017 – 2018
Documents à télécharger RAPPORT DÉCHETS 2019
Documents à télécharger RAPPORT D’ACTIVITÉ 2019
Documents à télécharger RAPPORT D’ACTIVITÉ 2017 – 2018

 

COMPTES-RENDUS ET RELEVÉS DE DÉCISIONS COMMUNAUTAIRES

CALENDRIERS COMMUNAUX DES COLLECTES DE DÉCHETS

DÉBATS D’ORIENTATION BUDGÉTAIRE – COMPTES ADMINISTRATIFS – BUDGETS

Communauté de communes
Serein et Armance
37 avenue du Général Leclerc
89600 SAINT-FLORENTIN

Horaires d'ouverture :
du lundi au vendredi  de 9h à 12h et de 14h à 17h

 Contactez la CCSA

  03 86 80 50 50