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PUBLICATIONS À LIRE ET/OU À TÉLÉCHARGER

CONTACT

Service communication
Véronique Dujon
Tel. 03.86.80.50.58
Courriel : v.dujon@serein-armance.fr
Élu référent : Philippe Guinet-Baudin (vice président)

SUBVENTIONS POUR LES ASSOCIATIONS

Pour qu’une association puisse prétendre à une subvention dans l’année, elle doit déposer un dossier de demande complété, signé et accompagné des pièces justificatives avant le 31 janvier.

Documents à télécharger DOSSIER DE DEMANDE DE SUBVENTION à remplir et à retourner par mail ou par courrier à la CCSA

Documents à télécharger RÈGLEMENT D’ATTRIBUTION DES SUBVENTIONS

TERRITOIRE - BULLETIN D'INFORMATIONS DE LA CCSA

Documents à télécharger  N° 7  (05 / 2019)

Documents à télécharger  N° 6  (09 / 2018)

Documents à télécharger  N° 5   (09 / 2017)

STATUTS DE LA CCSA

Ils précisent la composition, fixent l’organisation et les compétences attribuées à la CCSA. Les compétences sont attribuées par la loi (compétences obligatoires) ou transférées par les communes (compétences facultatives).

Documents à télécharger STATUTS DE LA CCSA

RAPPORTS ANNUELS

Chaque année, les conseillers communautaires reçoivent des rapports retraçant l’activité de l’établissement, du service déchets et du SPANC.

RAPPORT DÉCHETS (service public d’élimination des déchets)
Documents à télécharger 2020
Documents à télécharger 2019
Documents à télécharger 2017 – 2018
RAPPORT D’ACTIVITÉ
Documents à télécharger 2019
Documents à télécharger 2017 – 2018
RAPPORT SPANC (service public de l’assainissement non collectif)
Documents à télécharger 2020

 

COMPTES-RENDUS ET RELEVÉS DE DÉCISIONS COMMUNAUTAIRES

CALENDRIERS COMMUNAUX DES COLLECTES DE DÉCHETS

DÉBATS D’ORIENTATION BUDGÉTAIRE – COMPTES ADMINISTRATIFS – BUDGETS

Communauté de communes
Serein et Armance
37 avenue du Général Leclerc
89600 SAINT-FLORENTIN

Horaires d'ouverture :
du lundi au vendredi  de 9h à 12h et de 14h à 17h

 Contactez la CCSA

  03 86 80 50 50